Avis de non-responsabilité

Ce Site est un fournisseur de services en ligne tel que défini dans le Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Nous ne permettons pas aux utilisateurs de s'auto-publier sur Ce Site afin d'empêcher le téléchargement non autorisé de contenus susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.  Toutes les vidéos intégrées sur Ce Site sont la propriété de YouTube, qui est le détenteur respectif desdits contenus. 

Nous prenons les violations de droits d'auteur très au sérieux et nous protégerons vigoureusement les droits des propriétaires légaux de droits d'auteur. Si vous êtes le titulaire des droits d'auteur d'un contenu apparaissant sur le site web Watch This Free et que vous n'avez pas autorisé l'utilisation de ce contenu, vous devez nous en informer par écrit afin que nous puissions identifier le contenu présumé contrefaisant et prendre les mesures nécessaires.

Afin de faciliter ce processus, nous avons mis à votre disposition un formulaire en ligne. Nous serons dans l'impossibilité de prendre des mesures si vous ne nous fournissez pas les informations requises ; veuillez donc remplir tous les champs de manière précise et complète. Alternativement, vous pouvez envoyer une notification écrite par e-mail, télécopie ou courrier postal à notre agent DMCA listé ci-dessous. Votre notification écrite doit inclure les éléments suivants : L'identification spécifique de l'œuvre protégée par le droit d'auteur dont vous invoquez la violation. Si vous invoquez la violation de plusieurs œuvres protégées par un seul avis, vous devez soumettre une liste représentative identifiant spécifiquement chacune des œuvres concernées. L'identification précise de l'emplacement et la description du matériel présumé contrefaisant ou faisant l'objet d'une activité contrefaisante, avec suffisamment de détails pour nous permettre de localiser le matériel. Vous devez inclure l'URL ou les URL spécifiques des pages web où se trouve le matériel présumé contrefaisant. Des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de contacter la partie plaignante, ce qui peut inclure un nom, une adresse, un numéro de téléphone et une adresse de courrier électronique. Une déclaration attestant que la partie plaignante estime de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière faisant l'objet de la plainte n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi. Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif prétendument enfreint.

Veuillez également noter qu'en vertu de la loi applicable, 17 U.S.C. 512 (f), toute personne qui présente sciemment et de manière matérielle une fausse déclaration indiquant qu'un matériel ou une activité est contrefaisant peut être tenue responsable.